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Les bruits de voisinage sont des bruits générés par le comportement d'une personne ou d'un animal et causant des nuisances sonores. Ils peuvent être sanctionnés, dès lors qu'ils constituent un trouble anormal, se manifestant de jour ou de nuit.


Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils, telles que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques etc… dont le bruit particulier est susceptible de porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :


Lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 19 h

Samedis de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h

 

brochure bruits recto

 

bruits voisinage

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MAIRIE DE COUSSAY-LES-BOIS
7, rue de l'église
86270 COUSSAY-LES-BOIS

05 49 86 23 54

 

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